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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE JANNEAU INDUSTRIES
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Une fenêtre à part, pour une énergie rare
Marque expirée - Marque en non vigueur

Une fenêtre à part, pour une énergie rare
GROUPE JANNEAU INDUSTRIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3572760
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
Une fenêtre à part, pour une énergie rare de GROUPE JANNEAU INDUSTRIES

Présentation de la marque Une fenêtre à part, pour une énergie rare

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE JANNEAU INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Une fenêtre à part, pour une énergie rare »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE JANNEAU INDUSTRIES domicilié(e) Le Plessis, Route d'Ancenis,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 677 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Une fenêtre à part, pour une énergie rare est expirée depuis le 28 avril 2018.

GROUPE JANNEAU INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PORTES FENETRES JANNEAU L'ESPRIT D'OUVERTURE PARTENAIRE CERTIFIE , CARLIS PORTAILS , CHAMBLY PORTAILS


GROUPE JANNEAU INDUSTRIES Société par actions simplifiée - Le Plessis, Route d'Ancenis,44430 LE LOROUX BOTTEREAU - 44430 - France - SIREN 390677458


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600670 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Changement de dénomination n°600669 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600668 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres, cadres de fenêtres, châssis de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres, tous ces produits étant métalliques.

Fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres, châssis de fenêtres, tous ces produits étant non métalliques.

Garnitures de fenêtres non métalliques.

Services d'installation et d'entretien de fenêtres.